CONDITIONS D'UTILISATIONS

Conditions d'utilisation du site Internet

I Général

1. L'accès à ce site Internet est soumis aux présentes « Conditions d'utilisation du site Internet » (ci-après dénommées « les conditions d'utilisation »). Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation avant d'utiliser ce site Internet. En utilisant ce site Internet, vous déclarez avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et les avez acceptées. Si vous n'acceptez pas une ou plusieurs des conditions d'utilisation, vous ne devriez pas utiliser ce site Internet.

2. Ce site Internet a été élaboré par DENSO EUROPE B.V., une société privée à responsabilité limitée située à Hogeweyselaan 165 (1382) à Weesp, aux Pays-Bas (ci-après dénommée « DENSO »). Notre numéro de TVA est le NL800734853B01. Numéro d'enregistrement 320 50077 à la Chambre de commerce d'Hilversum, Pays-Bas.

3. Le « contenu » de ce site Internet comprend, entre autres : le texte, les images graphiques, le son, et les codes sources/objets sous-jacents (comme, mais sans s'y limiter, le code HTML ou JAVA) de ce site Internet et de toute partie de celui-ci.

II Utilisation autorisée

1. L'attitude et le comportement de l'utilisateur doivent être conformes à ce que l'on peut attendre d'un utilisateur d'Internet responsable et prudent à tous égards. Entre autres, l'utilisateur ne peut pas utiliser le site Internet ou son contenu pour des actions et/ou des comportements contraires à la loi, au droit public ou aux bonnes mœurs. En particulier, les actions et/ou comportements suivants ne sont pas autorisés : i la violation d'œuvres protégées par un brevet, un droit d'auteur, une base de données, un dessin ou une marque, ou toute autre action contraire aux droits de propriété intellectuelle des tiers ; ii les déclarations injurieuses, illégales ou trompeuses ; iii la diffusion de matériel interdit par la loi ; iv les actions contraires au droit applicable ou au droit international ; ou v le contournement de la sécurité du site Internet ou d'une partie de celui-ci.

2. L'utilisateur peut utiliser le contenu (à l'exception des images graphiques, voir ci-après) à des fins non commerciales ou personnelles. L'utilisateur ne peut pas distribuer, modifier, reproduire, transmettre, publier, diffuser, poster ou utiliser de toute autre manière le contenu de ce site Internet, ce qui inclut, entre autres, la commercialisation ou l'exploitation.

3. Le contenu de ce site Internet ne peut pas être modifié, copié ou faire l'objet d'une ingénierie inverse.

4. Toute copie du contenu doit inclure l'avis de droit d'auteur ou l'avis de marque déposée de DENSO.

5. La distribution, la modification, la reproduction, la transmission, la publication, la diffusion, l'affichage ou toute autre utilisation des images graphiques de ce site Internet est interdit sans l'autorisation écrite expresse de DENSO.

III Droits de propriété intellectuelle

1. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site Internet appartiennent exclusivement à DENSO ou à ses sociétés affiliées. Les noms de produits, les logos, les marques ou le nom DENSO apparaissant sur ce site Internet et/ou désignés par un ® ou un ™ sont des marques commerciales détenues ou concédées sous licence par DENSO ou ses filiales. Et les documents désignés par un © sont soumis à des droits d'auteur détenus par DENSO ou ses filiales.

2. L'utilisation ou l'abus de ces marques ou documents protégés par les droits d'auteur, à l'exception de ce qui est indiqué ci-dessus, est strictement interdit.

IV Responsabilité et indemnisation

1. Le contenu est, à notre connaissance, véridique et exact.

2. En général, DENSO estime que ses liens vers des pages Web de tiers accessibles au public sont légalement autorisés et conformes aux attentes habituelles de ceux qui utilisent Internet. Si une entité ne souhaite pas que le site Internet de DENSO soit lié à son site, DENSO supprimera le lien de ce site Internet sur demande écrite.

3. DENSO n'est pas responsable des dommages consécutifs (y compris la perte de données) liés ou découlant du (de l'utilisation du) contenu du site Internet ou du contenu du site Internet qui est lié d'une manière ou d'une autre au site Internet de DENSO au moyen, par exemple, d'hyperliens, de liens hypertextes ou de métatags.

4. DENSO ne garantit pas que le matériel (par exemple les informations sur les produits) est exempt d'erreurs, de défauts ou de virus, et ne garantit pas non plus que ces erreurs et/ou défauts seront réparés.

5. Dans tous les cas, la responsabilité totale de DENSO ainsi que votre seul et unique recours n'excéderont pas le montant des sommes que vous avez payées à DENSO pour le contenu de ce site Internet.

6. L'utilisateur indemnise DENSO contre les réclamations de tiers concernant la violation ou le non-respect des conditions d'utilisation (du contenu) ou contre les réclamations liées à l'utilisation du site Internet (du contenu) par l'utilisateur ou qui en résultent.

V Autre

1. Les conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige entre DENSO et l'utilisateur résultant des conditions d'utilisation sera soumis au tribunal compétent d'Amsterdam, Pays-Bas.